 |
Lexique de l'assurance - Lettre E
Echange de données informatisées
(E.D.I, voir : Télétransmission)
NB : Pour votre plus grand confort, toutes les complémentaires
gapassurance Santé
disposent de la Télétransmission.
Dès que la Sécurité Sociale vous a remboursé
la part à sa charge (celle du régime d’assurance maladie obligatoire), nous procédons,
automatiquement, au remboursement de notre part complémentaire, par virement sur
votre compte bancaire ou postal, et sous 48 heures.
Ainsi, fini pour vous
la paperasse, les enveloppes et les timbres !
Echéance(voir : Date d'
Echéance)
Echéance de cotisationDate de paiement de la cotisation (prime)
ou d'une fraction de la cotisation.
E.D.I.(Echange de données informatisées, voir : Télétransmission)
Effet (voir : Date d'Effet)
NB : Les garanties
gapassurance Santé ne comportent ni délai d’attente, ni délai de stage, ni
délai de carence.
Effet de la garantie (voir : Date
d'Effet)
NB : Les garanties gapassurance
Santé ne comportent ni délai d'attente, ni délai de stage, ni délai de carence.
Espèces Espèces monnayées, billets de banque, titre, valeurs mobilières,
pièces et lingots de métaux précieux.
Exclusion de garanties Situation, risque ou maladie pour lesquels
les dépenses de soins ou les pertes de revenu ne sont pas couvertes par le contrat.
Evènements et biens qui demeurent en dehors des garanties du contrat
d'assurance.
Ces exclusions sont soit légales (ex : guerre étrangère),
soit conventionnelles.
Elles doivent être claires et précises et apparaître
en caractères très apparents dans le contrat.
Expert Professionnel ayant pour mission de déterminer la valeur du
bien assuré ou d'évaluer le montant des dommages.
Explosion L'action subite et violente de la pression ou de la dépression
de gaz ou de vapeur.
| |
