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Complément d'indemnité sur remplacement de mobilier (Exclusivité
Intégral)
Nous contribuons, par une indemnité
complémentaire, à la prise en charge de la vétusté lors d'un remplacement de mobilier
sinistré.
Incendie, Explosion
Nous garantissons les dommages causés
à vos biens assurés par un incendie (combustion avec flamme en dehors d'un foyer
normal) , la chute de la foudre, les explosions et les implosions de toute nature,
l'action soudaine de l'électricité sur les canalisations et appareils électriques
ou électroniques non enterrés...
Tempête, Grêle, Neige
Nous garantissons les dommages matériels causés aux biens assurés, par :
- les tempêtes,
- l'action de la grêle,
- le poids de la
neige ou de la glace sur les toitures.
La garantie Gapassurance s'étend
aux dommages causés par la pluie ou la neige à
l'intérieur de vos locaux,
dans les 72 heures suivant l'événement climatique.
L'extension de garantie
Gapassurance porte également sur les détériorations à
l'extérieur de vos
bâtiments.
Les frais de déplacement, replacement et gardiennage de votre
mobilier sont remboursés
par Gapassurance, à hauteur des frais réels engagés.
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Dégâts des eaux
Nous garantissons les dommages matériels
causés aux biens assurés par l'eau à l'intérieur
des bâtiments. Nous prenons
en charge l'indemnisation des dommages matériels causés
à autrui par un tel
type d'événement survenu dans vos locaux assurés.
Au delà d'une garantie
classique pour les dégâts causés par l'eau à l'intérieur des bâtiments, Gapassurance
prend en charge les frais de recherche de fuite.
De plus, lors de vos
voyages ou de vos vacances, nous couvrons votre responsabilité à l'égard
de votre propriétaire.
NB : En cas de destruction de votre
domicile par incendie ou par inondation, Gapassurance Habitation indemnise
votre propriétaire sans limitation de somme.
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Gel (Exclusivité
Intégral)
Nous garantissons les dommages matériels
causés par le gel aux conduites,
aux appareils comportant une arrivée et une
évacuation d'eau et aux installations de
chauffage central.
Catastrophes naturelles
Nous garantissons les dommages matériels
causés aux biens assurés, résultant de
l'intensité anormale d'un événement
naturel tel que : - inondation,
- séisme,
- éruption volcanique,
- raz de marée,
- cyclone.
Cette garantie ne peut être mise en jeu qu'après
publication au Journal Officiel de la
République Française d'un arrêté ministériel
ayant constaté l'état de Catastrophe Naturelle
(loi du 13 juillet 1982).
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Dommages
électriques (en option sur la formule Intégral)
Pour aller au delà de notre garantie
incendie, nous garantissons - jusqu'à 2.500 €, les dégâts matériels subis par
tout appareil électrique ou électronique faisant partie de votre mobilier -
TV, électroménager, Hi-fi, vidéo, ordinateur, etc....
Que ces dégâts
résultent d'un fonctionnement normal ou anormal, mais n'entraînant pas de dommage
d'incendie ou d'explosion (obligatoirement garantis sous le risque Incendie,
par ailleurs).
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Bris
de vitrages
Afin de vous prémunir du bris accidentel
: - des glaces et des vitres, isolantes ou non,
- des portes
fenêtres,
- de tous autres produits verriers, à caractère immobilier, y compris
les matières
plastiques et matériaux de synthèses...
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Vol et Vandalisme
La garantie Vol couvre vos biens
volés ou détériorés à la suite d'un vol, d'une tentative
de vol, d'un acte
de vandalisme par une personne extérieure à votre foyer.
Cette garantie concerne
les : - vols par effraction extérieure de votre maison
ou appartement,
- vols à la suite d'une escalade de votre maison ou appartement,
- vols avec menaces ou violences,
- vols grâce à l'utilisation
de fausses clés ou de clés volées,
- vols par la ruse ou l'introduction
clandestine dans votre logement.
Gapassurance couvre également les :
- actes de vandalisme commis à l'intérieur de vos locaux, même
en l'absence de vol
ou de tentative de vol, - détériorations immobilières,
y compris le remplacement à l'identique de la serrure
ou du verrou...
Exemple : vous êtes couverts lorsqu'un cambrioleur escalade votre balcon
ou fracture la
serrure de votre porte d'entrée pour pénétrer chez vous.
De même, si des individus s'introduisent de force dans votre logement pour voler
votre
micro-ordinateur, votre coffret à bijoux ou votre argenterie, vous
serez remboursé selon les conditions d'indemnisation inscrites dans votre contrat.
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Bijoux et objets en métaux précieux
(Exclusivité Intégral)
La garantie des bijoux et objets en
métaux précieux est accordée à concurrence de 10 % du capital mobilier assuré.
Sont concernés par cette garantie, les bijoux et objets en métaux précieux,
en argent massif,
en or massif ou en platine et les bijoux comportant des
pierres précieuses, des perles fines ou des perles de culture :
- vous appartenant,
- appartenant aux membres de votre famille,
- à votre
personnel de maison et aux personnes habitant ordinairement avec vous,
- pris
en location par vous ou par les personnes précitées,
- appartenant à toute personne
en visite chez vous ou séjournant temporairement
à votre foyer, à l'exclusion
de vos locataires. Ne sont pas concernés ici les autres objets de valeur (voir
définition des " Objets de valeur -
non bijoux" ci-dessous). Ces
objets de valeur étant déjà expressément couverts dans les
formules Essentiel
et Intégral.
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Objets de valeur - non bijoux
(garantie commune Essentiel et Intégral)
Les objets de valeur (hors
bijoux et objets en métaux précieux, définis ci-dessus)
tels que meubles
anciens, tableaux, tapis, fourrures, dessins d'art… sont couverts dans
nos
2 formules " Essentiel " et " Intégral " sans limitation à hauteur du capital
mobilier assuré, contrairement à la grande majorité des contrats concurrents.
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Responsabilité civile (RC)
vie privée
Nous vous couvrons lorsque votre responsabilité
ou celle de vos proches assurés est
engagée.
La garantie Responsabilité
Civile vous couvre pour les dommages causés à autrui (corporels,
matériels
ou immatériels).
Nous garantissons également : - l'entraide
bénévole,
- la responsabilité des enfants mineurs en cas d'utilisation à votre
insu d'une voiture
ou d'un bateau, - la responsabilité des enfants stagiaires
en milieu professionnel,
- l'accueil des personnes âgées,
- l'accueil des
adultes handicapés,
- votre responsabilité locative à l'occasion de vos fêtes
ou réunions familiales...
Exemples : un pot de fleurs tombe de votre balcon
sur la voiture de votre voisin ;
votre fils casse le vélo d'un de ses camarades
;
votre animal de compagnie abîme les chaussures d'un de vos invités etc...
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Voyage
- Séjour privé (Exclusivité Intégral)
1) Lors d'un voyage ou d'un séjour
d'agrément dans des locaux (hôtel, pension, appartement
ou maison particulière)
dont vous êtes temporairement locataire ou occupant à titre gratuit,
nous garantissons
les conséquences pécuniaires de la responsabilité que vous pouvez encourir
à
la suite d'un incendie, d'une explosion, ou d'un dégât des eaux :
- vis-à-vis
du propriétaire,
- vis-à-vis des voisins et des tiers.
2) Lors d'un
voyage ou d'un séjour d'agrément dans des locaux (hôtel, pension, appartement
ou maison particulière) dont vous êtes temporairement locataire ou occupant à
titre gratuit,
nous vous garantissons les dommages matériels causés au mobilier
que vous avez emporté,
à la suite d'un incendie, d'une explosion, d'une tempête,
ou d'un dégat des eaux.
3) Dans ces conditions, nous garantissons les frais
et honoraires de l'expert que vous avez choisi.
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Défense Pénale et Recours
(option commune Essentiel et Intégral)
Vous bénéficiez des services d'assistance
juridique et de défense de vos droits,
ainsi que toutes les personnes assurées
au titre de la garantie de votre " Responsabilité Civile (RC) vie privée ", dans
le cas où votre responsabilité assurée par le contrat serait recherchée devant
une juridiction répressive.
Concrètement, nous receuillons les informations
nécéssaires et vous informons de vos droits et des moyens de les faire valoir.
Nous intervenons ensuite pour tenter de trouver une solution amiable, et à défaut,
engageons si nécéssaire une action en justice.
Enfin, et si nécéssaire,
nous assurons votre défense devant les tribunaux répressifs et les commissions
administratives.
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Protection
Juridique (option commune Essentiel et Intégral)
Cette option vous permet de vous
prémunir juridiquement des nombreux conflits de la vie quotidienne. Son champs
d'application est vaste.
Nous vous apportons notre concours technique
tant sur le plan amiable que sur le plan judiciaire, pour la sauvegarde de vos
droits et intérêts en cas de litiges ou réclamations nés de la vie privée ou de
votre activité salarié.
A l'exclusion des amendes, nous prenons en charge
les frais de procédures judiciaires, d'expertises judiciaires et de procès, provenant
des litiges suivants : - Vie privée
- Droit de la consommation
(achat de biens durables : voiture, mobilier, voyages…)
- Droit du travail (accidents
du travail, contentieux liés au contrat de travail, retraite…)
- Droit fiscal
- Droit administratif
- Droit de la famille (divorce en cas de consentement
mutuel…)
Exemple : si votre voisin monte un mur vous cachant la vue
de votre fenêtre, vous pouvez contacter nos spécialistes pour régler ce différend,
ou, le cas échéant, être assisté et couvert devant les tribunaux.
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Assurance
Scolaire Ecole - Loisirs - Vacances (option)
"L'assurance scolaire est
devenue, dans les faits, indispensable.
Il est juridiquement exact qu'elle
n'est pas exigée pour les activités obligatoires, mais il serait déraisonnable
de croire que les élèves peuvent en toute sécurité, ne pas être assurés.
La
diversification des activités scolaires et péri-scolaires ne permet plus de distinguer
clairement entre activités obligatoires et facultatives.
Les organisateurs
d'activités facultatives ou péri-scolaires sont fondés à exiger des élèves qu'ils
soient assurés pour les risques liés à ces activités.
En outre il est
utile de s'assurer pour les trajets et les activités extra-scolaires (sportives,
etc.).
Vérifiez bien que votre assurance scolaire couvre le risque de
dommage causé par votre enfant, mais aussi celui subi par lui."Extrait du site du Ministère de
l'Education Nationale : "éducation.gouv.fr "
Gapassurance vous propose donc 3 options pour couvrir vos enfants, à l'école,
ainsi qu'en
dehors (loisirs et vacances) :
Option
A : garanties minimales (demandées par l'établissemement scolaire)
- Capital Infirmité : 15 500 EUR
- Frais d'obsèques
: 1 550 EUR
Option B : garanties
améliorées - Capital Infirmité : 46
000 EUR
- Frais d'obsèques : 1 550 EUR
- Frais de soins en
France (150 % du TC de la Sécurité
Sociale) :
frais médicaux, pharmacie, hospitalisation, chambre particulière,
lit
d'accompagnant, transport, prothèses, lunettes, verres - Assistance :
-
Transport domicile-école (Taxi)
- Rattrapage Scolaire "Ecole continue"(à partir
du 31ème jour d'immobilisation) Option C : garanties
étendues - Capital Infirmité : 92
000 EUR
- Frais d'obsèques : 3 100 EUR
- Frais de soins en
France (250 % du TC de la Sécurité
Sociale) :
frais médicaux, pharmacie, hospitalisation, chambre particulière,
lit
d'accompagnant, transport, prothèses, lunettes, verres - Assistance étendue
:
- Transport domicile-école (Taxi)
- Rattrapage Scolaire "Ecole continue"(à
partir du 31ème jour d'immobilisation)
- Rapatriement ou transport sanitaire
et accompagnement
- Présence auprès de l'enfant hospitalisé
- Garde de
l'enfant à domicile
- Présence d'un proche parent au domicile
- Frais
de soins à l'étranger
- Transport du corps après décès accidentel
-
Séjour d'un proche en cas d'inhumation sur place
- Frais d'évacuation sur
piste de ski
Vous pourrez choisir l'option (A, B ou C) au moment de
votre souscription en ligne,
ainsi que le nombre d'enfants à couvrir.
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